Conditions générales d’utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions générales d’utilisation précisent les règles d’accès, d’usage et de fonctionnement du site, ainsi que les modalités encadrant les services proposés. En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes dispositions et les accepter sans réserve.
2. Accès au site
L’accès au site est libre et ouvert à toute personne disposant d’une connexion Internet. Certaines sections ou fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte utilisateur. Dans ce cas, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à jour et conformes à la réalité.
3. Utilisation des services
L’utilisateur s’engage à faire usage du site dans le respect des lois en vigueur et à adopter un comportement courtois et responsable. Il est interdit d’utiliser les services à des fins frauduleuses, détournées ou susceptibles de perturber le bon fonctionnement du site et la qualité de l’expérience des autres visiteurs.
4. Responsabilité
L’équipe du site met tout en œuvre pour assurer la fiabilité, la pertinence et la disponibilité continue des contenus publiés. Toutefois, aucune garantie absolue ne peut être donnée quant à l’absence d’erreurs, d’interruptions ou d’imprécisions. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa propre responsabilité et à titre informatif uniquement.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments composant le site — textes, visuels, logos, éléments graphiques, bases de données ou structures — sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation partielle ou totale sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
6. Mises à jour des conditions
Les présentes Conditions générales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, techniques ou organisationnelles du service. La version la plus récente publiée sur le site prévaut sur toute version antérieure.
7. Droit applicable
Les présentes Conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles déterminées conformément à la législation en vigueur.
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